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Le POS de 2001

Dernier ajout : 12 mai 2005.

La deuxième révision du Plan d’Occupation de Sols (POS), datant de Juillet 2001, est actuellement en vigueur. Ce POS sera prochainement remplacé par un PLU (Plan Local d’Urbanisme), actuellement sousmis à enquête publique, jusqu’au 27 mai 2005.

Pour vous permettre une analyse comparative de ces deux documents, nous vous fournissons, dans la présente rubrique, le règlement du POS actuel.

Conseil : attention au chargement des documents ; ayant été numérisés à partir de copies papier, ils sont assez volumineux.

Documents joints

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