Le POS de 2001

Groupe "Territoires"

APCVEB: Groupe "Territoires"

Article | 12 mai 2005, par Webmestre

La deuxième révision du Plan d’Occupation de Sols (POS), datant de Juillet 2001, est actuellement en vigueur. Ce POS sera prochainement remplacé par un PLU (Plan Local d’Urbanisme), actuellement soumis à enquête publique, jusqu’au 27 mai 2005.

Pour vous permettre une analyse comparative de ces deux documents, nous vous fournissons, dans la présente rubrique, le règlement du POS actuel.

Documents

Règlement de la zone UB
PDF - 868.6 ko
Règlement de la zone UA
PDF - 835.3 ko
Dispositions Générales
PDF - 461.8 ko
Règlement de la zone UC
PDF - 843.7 ko
Règlement de la zone UE
PDF - 764.4 ko
Règlement de la zone 1NA
PDF - 760.2 ko
Règlement de la zone 2NA
PDF - 658.5 ko
Règlement de la zone 3NA
PDF - 143.9 ko
Règlement de la zone 4NA
PDF - 139.8 ko
Règlement de la zone NC
PDF - 469.7 ko
Règlement de la zone ND
PDF - 498.1 ko

Sujets associés

2001 - Révision du POS
2005 - Passage du POS au PLU
Urbanisme
Balma

A noter

Attention au chargement des documents ; ayant été numérisés à partir de copies papier, ils sont assez volumineux.